Sun Microsystems, Inc. (ci-après « Sun »)
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT (CI-APRÈS LE « CONTRAT ») AVANT D'OUVRIR L'EMBALLAGE CONTENANT LE LOGICIEL. PAR L'OUVERTURE DE CET EMBALLAGE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES DISPOSITIONS DUDIT CONTRAT. SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES DISPOSITIONS DU CONTRAT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « ACCEPTER » (OU ÉQUIVALENT), SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU CONTRAT, VEUILLEZ RENVOYER SANS DÉLAI LE LOGICIEL INUTILISÉ À VOTRE REVENDEUR, POUR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL OU, SI VOUS AVEZ ACCÉDÉ AU LOGICIEL PAR VOIE ÉLECTRONIQUE, VEUILLEZ CLIQUER SUR LE BOUTON « REFUSER » (OU ÉQUIVALENT) SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS AVEZ ACCEPTÉ SÉPARÉMENT LES DISPOSITIONS D'UN CONTRAT DE LICENCE (CI-APRÈS LES « CONDITIONS CADRES ») EN CE QUI CONCERNE VOTRE LICENCE D'UTILISATION DE CE LOGICIEL, LES ARTICLES 1 À 6 DE CE CONTRAT (CI-APRÈS LES « DISPOSITIONS ADDITIONNELLES À LA LICENCE ») COMPLÈTENT ET REMPLACENT LES CONDITIONS CADRES APPLICABLES AU LOGICIEL.

1. Définitions.
(a) « Justificatif(s) » désigne l'ensemble des documents applicables autorisé par Sun attestant de votre obligation de payer les redevances associées (le cas échéant) à la licence, les Services associés et le périmètre d'utilisation autorisé du Logiciel dans le cadre de ce Contrat.
(b) « Unité sous licence » désigne l'unité de mesure en fonction de laquelle votre utilisation du Logiciel et/ou Service est autorisée par la licence, comme décrit dans vos Justificatifs.
(c) « Utilisation autorisée » désigne la ou les utilisations du logiciel sous licence autorisées dans le cadre de ce Contrat comme spécifié dans vos Justificatifs. L'Utilisation autorisée de tout logiciel Sun fourni en plus, sans mention dans vos Justificatifs, sera limitée à une utilisation d'évaluation telle que prévue à l'Article 3.
(d) « Service » désigne le ou les services que Sun ou son répresentant fournira, le cas échéant, tels que sélectionnés dans vos Justificatifs et décrits plus en détails dans les listes de services applicables sur www.sun.com/service/servicelist.
(e) « Logiciel » désigne le logiciel Sun décrit dans les Justificatifs. De surcroît, certains logiciels peuvent être inclus pour une utilisation d'évaluation telle que prévue à l'Article 3. 
(f) « Vous » et « Votre » se réfèrent à l'individu ou à la personne morale spécifié dans les Justificatifs ou, à des fins d'évaluation, à la personne effectuant l'évaluation.

2. Concession de licence et Justificatifs
Sous réserve des dispositions de vos Justificatifs, Sun vous concède une licence non exclusive et non cessible limitée à la seule Utilisation autorisée du logiciel pendant la durée de la licence. Vos Justificatifs spécifieront (a) le Logiciel concédé sous licence, (b) l'Utilisation autorisée, (c) la durée de la licence et (d) les Unités sous licence. 
De plus, si vos Justificatifs incluent des services, ils spécifieront aussi (e) le Service et (f) la durée du service. 
Si vos droits sur le Logiciel ou les Services sont limités en durée et que la date d'entrée en vigueur de ces droits ne correspond pas à celle d'achat, vos Justificatifs préciseront la ou les dates de début.
Vos Justificatifs vous seront signifiés de diverses manières selon la façon dont vous vous serez procuré le Logiciel et les Services, par exemple, vos Justificatifs peuvent être inclus dans votre reçu, votre facture ou le contrat que vous avez passé avec Sun ou un revendeur agréé Sun. Ils peuvent également adopter un format électronique si vous avez téléchargé le Logiciel.

3. Utilisation autorisée
Comme sélectionné dans vos Justificatifs, une ou plusieurs des Utilisations autorisées suivantes s'appliqueront à votre utilisation du Logiciel. À moins que vos Justificatifs ne l'autorisent de façon explicite, vous ne devez en aucun cas utiliser le Logiciel pour d'autres Utilisations autorisées. Si vous n'avez pas de Justificatifs ou si vos Justificatifs ne couvrent pas les logiciels supplémentaires qui vous ont été fournis, l'utilisation de ces logiciels se limitera alors à une Utilisation pour évaluation.
(a) Utilisation pour évaluation. Vous pouvez évaluer le Logiciel en interne pendant une période de 90 jours à compter de votre première utilisation. 
(b) Utilisation pour la recherche et la formation. Vous pouvez utiliser le Logiciel en interne pour concevoir, développer et tester, ainsi que fournir un enseignement théorique sur ces utilisations.
(c) Utilisation individuelle. Vous pouvez utiliser le Logiciel en interne à titre personnel.
(d) Utilisation commerciale. Vous pouvez utiliser le Logiciel en interne pour vos propres besoins commerciaux. 
(e) Utilisation au titre de fournisseur de services. Vous pouvez rendre les fonctionnalités du Logiciel accessibles (mais ni fournir le Logiciel lui-même directement niindirectement via un service d'outsourcing) à vos utilisateurs finals dans le cadre d'un déploiement extranet mais pas à vos sociétés affiliées ni à des organismes gouvernementaux.

4. Unités sous licence
Votre Utilisation autorisée est limitée au nombre d'unités sous licence fixé dans vos Justificatifs. Si vous avez besoin d'Unités sous licence supplémentaires, vous aurez besoin de Justificatifs supplémentaires.

5. Restrictions
(a) Les copies du Logiciel qui vous ont été fournies dans le cadre de ce Contrat vous ont été concédées sous licence, et non pas vendues, par Sun. Sun se réserve tous les droits non-expressément concédés. (b) Vous pouvez effectuer une unique copie de sauvegarde du Logiciel, mais ne pouvez pas autrement copier, modifier ni distribuer le Logiciel. Si toutefois la documentation de Sun qui accompagne le Logiciel liste des portions spécifiques du Logiciel, telles que des fichiers d'en-tête, des bibliothèques de classes, du code source de référence et/ou des fichiers redistribuables, qui peuvent être traités différemment, vous pouvez le faire uniquement comme indiqué dans la documentation de Sun. (c) Vous ne pouvez pas louer, donner en crédit-bail, prêter ni utiliser le Logiciel à titre de sûreté. (d) Sous réserve des dispositions de la loi applicable, il est interdit de décompiler le Logiciel ou d'effectuer toute ingénierie inverse. (e) Les termes et conditions de ce Contrat s'appliqueront à toute mise à jour du Logiciel, qui vous sera fournie à la discrétion de Sun et qui remplacera et/ou complètera le Logiciel original, à moins que la dite mise à jour ne contienne une licence séparée. (f) Vous ne pouvez pas, sans l'accord préalable écrit de Sun, publier ni divulguer à un tiers les résultats de tests d'évaluation ou comparatifs réalisés sur le Logiciel. (g) Le Logiciel est confidentiel et protégé par le droit d'auteur (copyright). (h) Sauf spécification autre, si le Logiciel est fourni avec des logiciels imbriqués ou fournis en standard qui activent le fonctionnement du Logiciel, vous ne pouvez pas utiliser ces logiciels de façon autonome ni utiliser une portion quelconque de ces logiciels avec tout programme autre que le Logiciel. (i) Le logiciel peut contenir des programmes qui effectuent un recueil automatique des données du système et/ou des services de mise à jour du logiciel automatisés. Les données du système recueillies au travers de tels programmes peuvent être utilisées par Sun, ses sous-traitants et ou ses partenaires prestataires de services dans l'objectif de vous fournir des services système à distance et/ou d'améliorer les logiciels et les systèmes de Sun. (j) Le Logiciel n'a pas été conçu, concédé sous licence ni prévu pour être utilisé dans la conception, la construction, l'utilisation ou la maintenance d'installations nucléaires et Sun et ses concédants de licence n'accordent aucune garantie explicite ou implicite quant à l'adéquation de leurs produits à ce type d'utilisations. (k) Aucun droit, droit de proprieté ou intérêt sur ou afférent à une marque, marque de service, logo ou dénomination commerciale de Sun ou de ses concédants de licence n'est concédé en vertu du présent Contrat.

6. Compatibilité Java et Open Source
Le Logiciel peut contenir la technologie Java. Vous ne pouvez pas ajouter de classes supplémentaires ni apporter de modifications à la technologie Java, sauf conformément aux conditions prévues par un contrat à part disponible sur www.java.net.
Sun soutient et bénéficie de la communauté globale des développeurs open source, et remercie la communauté pour son importante contribution et sa technologie basée sur des standards ouverts, que Sun a adopté dans nombre de ses produits.
Certaines portions du Logiciel peuvent être fournies avec des avis et des licences open source de ces communautés ou de tiers qui régissent l'utilisation de ces portions, et les licences concédées par les présentes n'altèrent aucun des droits ou obligations que vous pouvez avoir dans le cadre de telles licences open source, cependant les clauses d'exclusion de garantie et de limitation de responsabilité de ce Contrat s'appliqueront à tout le Logiciel de cette distribution.

7. Durée et résiliation 
Les durées des licences et des services sont énoncées dans vos Justificatifs. Vos droits dans le cadre du présent Contrat seront immédiatement résiliés sans préavis de la part de Sun si vous ne respectez pas une des ses conditions essentielles ou si vous portez atteinte aux droits de Sun et/ou de ses concédants de licence en ce qui concerne le Logiciel. Sun peut résilier à tout moment ce Contrat si jamais le Logiciel devenait, ou risquait selon l'opinion raisonnable de Sun de devenir, l'objet d'une action en contrefaçon de la propriété intellectuelle ou détournement de secret commercial. À la résiliation, vous cesserez d'utiliser le Logiciel, le détruirez et confirmerez l'avoir fait par écrit à Sun. Les articles 1, 5, 6, 7 et 9 à 15 resteront applicables après la résiliation du Contrat.

8. Garantie limitée 
Sun garantit que, pour une période de 90 jours à compter de sa date d'acquisition, à confirmer par une preuve d'achat, le support contenant le Logiciel (le cas échéant) sera exempt de tout vice de fabrication, dans des conditions normales d'utilisation. Sans préjudice de ce qui précède, le Logiciel est fourni « en l'état ». Au terme de la présente garantie, votre seul remède et l'unique responsabilité de Sun consisteront, au choix de Sun, en le remplacement du Logiciel ou le remboursement de la redevance de licence versée pour le Logiciel. Certains états n'autorisent pas les limitations au niveau de certaines garanties implicites, de sorte que les limitations précédentes peuvent ne pas s'appliquer à votre cas. Cette garantie limitée vous confère des droits légaux spécifiques. Vous pouvez en avoir d'autres, qui varient d'un pays ou d'un État à l'autre.

9. Exclusion de toute autre garantie 
SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DU CONTRAT ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, TOUTES LES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS SONT EXCLUES.

10. Limitation de responsabilité 
SOUS RÉSERVE DE DISPOSITIONS LÉGALES CONTRAIRES, SUN OU SES CONCÉDANTS NE POURRONT PAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU RÉSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MÊME SI SUN AVAIT ÉTÉ PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. En tout état de cause, la responsabilité de Sun à votre égard ne pourra excéder le montant payé ou dû par vous pour l'acquisition du Logiciel en vertu du Contrat. La présente limitation de responsabilité sera applicable en cas de défaillance de la garantie susmentionnée.

11. Réglementation de l'exportation 
Le Logiciel, les documents, les données techniques et tout autres matériaux acquis en vertu du présent Contrat sont soumis à la législation des États-Unis relative au contrôle des exportations et peuvent également être régis par les lois relatives à l'importation et à l'exportation d'autres pays. Vous vous engagez à vous conformer strictement à l'ensemble des lois et restrictions en vigueur et reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toute licence nécessaire à l'exportation, la réexportation ou l'importation de ces éléments, après la livraison qui vous en est faite.

12. Utilisateurs du gouvernement des États-Unis
Si le Logiciel a été acquis par le gouvernement des États-Unis ou pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou sous-traitant principal du gouvernement des États-Unis (à n'importe quel niveau), les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation seront uniquement tels que stipulés dans le présent Contrat, conformément aux dispositions 48 CFR 227.7201 à 227.7202-4 (acquisitions du Ministère de la Défense (DOD)) et aux dispositions 48 CFR 2.101 et 12.212 (acquisitions non DOD).

13. Législation en vigueur 
Le présent Contrat est régi par les lois de l'État de Californie et par la loi fédérale américaine de contrôle. Aucune règle relative au choix de la loi applicable ou de la juridiction compétente n'est applicable.

14. Divisibilité 
Si une quelconque disposition du présent Contrat est jugée non valide ou non opposable, le Contrat restera applicable, à l'exception de ladite disposition. Toutefois, si l'exclusion de cette disposition était contraire à l'intention des parties, ce Contrat serait immédiatement résilié de plein droit.

15. Intégralité
Le présent Contrat,y compris toute disposition de vos Justificatifs, constitue l'intégralité de l'accord entre vous-même et Sun relatif à l'objet du Contrat. Il annule et remplace toutes les communications écrites ou orales, propositions, déclarations et garanties, présentes ou passées, et il prévaut sur les termes contradictoires ou supplémentaires de tout autre devis, commande, confirmation ou communication entre les parties concernant l'objet du Contrat, et ce, pendant toute la durée du Contrat. Toute modification de ce Contrat sera nulle et non avenue si elle n'a pas été acceptée par écrit et signée par un représentant autorisé de chaque partie. 

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser à Sun Microsystems,Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara, California 95054 États-Unis.

----------------------------------------

Adabas D End User License Terms
THE ADABAS D PERSONAL EDITION LICENSE AGREEMENT
(This is a license and not a sale)

1. Software AG grants you a nontransferable and non-exclusive license to use the enclosed Software AG software program(s) ("Software") and its documentation, solely for your own internal data processing and computing needs. The Licensee is solely for the use as an intgrated product of StarOffice.
ADABAS D Personal Edition Software is defined as Software which may execute on the following platforms, such as, but not limited to: Windows 95, Windows 98 and Windows NT 4.0.
Each ADABAS D Personal Edition Client Software on a multi-user computer or a local area Network must have a valid license from 
Software AG. 
This free Personal Edition of ADABAS D is a single user, non-shared database use version, and contains the following restrictions:
No Support
Maximum 100 MB database size
Maximum of three (3) concurrent sessions
No distributed database functionality
Software AG does not provide any support for the installation and/or usage of this ADABAS D Personal Edition. 

2. You may not sublicense, assign, rent, lease or otherwise convey the right to use the Software; any attempt to do so (whether or not successful), terminates this license to use the Software without refund of any fees paid.

3. Software AG further grants you the right to make a backup archival copy of the Software as set forth in Paragraph 4. You may not decompile, disassemble, reverse engineer, copy, transfer or otherwise use the Software except as stated in this Agreement. Some documentation for the Software contained in the package may be viewable using a utility called WordView, which is a product of Interleaf GmbH. The usage authorization for backup and archival copyright notification and restrictions granted for the Software also applies to WordView. SOFTWARE AG MAKES NO WARRANTY WHATSOEVER AS TO THE WORDVIEW SOFTWARE, WHICH IS PROVIDED "AS IS". 

4. The Software, and its associated Adabas D Personal Edition documentation are proprietary products of Software AG and are protected by copyright laws and international treaties. You must treat the Software like any other copyrighted material, except that you may either make copies of the Software for backup or archival purposes, or you may place the ADABAS D Server Software on a single server and the ADABAS D Client Software on a single hard disk for each user provided that you keep the Software solely for backup or archival purposes. Copyright laws prohibit making additional copies of the Software for any other reason. You may not copy the documentation and/or other written materials without the written permission of Software AG.

5. LIMITED WARRANTY/LIMITATION OF REMEDIES: SOFTWARE AG PRODUCTS ARE LICENSED "AS IS". SOFTWARE AG MAKES NO WARRANTIES WHATSOEVER, AND SUCH WARRANTY IS IN LIEU OF ANY OTHER WARRANTIES, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE WITH RESPECT TO THE SOFTWARE AND THE ACCOMPANYING DOCUMENTATION. THE ENTIRE RISK AS TO THE RESULTS AND PERFORMANCE OF THE SOFTWARE IS ASSUMED BY YOU. 
IN NO EVENT WILL SOFTWARE AG BE LIABLE TO YOU FOR DIRECT OR INDIRECT DAMAGES, INCLUDING ANY LOSS OF PROFITS OR OTHER INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES, ARISING OUT OF YOUR USE OF OR INABILITY TO USE THE SOFTWARE EVEN IF SOFTWARE AG OR AN AUTHORIZED SOFTWARE REPRESENTATIVE HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. 

6. Software AG may terminate this License Agreement in the event that Licensee breaches any of the terms and conditions of this Agreement and that the breach is not cured within thirty (30) days after receipt of written notice of the breach from Software AG. Upon receipt of written termination notice, Licensee shall cease using the Software.

7. If any provision of this Agreement shall be unlawful, void, or for any reason unenforceable, then that provision shall be deemed severable from this Agreement and shall not affect the validity and enforceability of the remaining provisions of this Agreement. This Agreement is governed by the laws of the Commonwealth of Virginia.

8. Please address all correspondence regarding this Adabas D license to the following:
		Software AG
		Adabas D
		Uhlandstr. 12
		D-64297 Darmstadt
		Germany





